Pour protéger davantage et à long terme l’histoire du tournoi de Roland-Garros, la Fédération française de tennis a voté à ...

Les conseillers départementaux ont approuvé, lundi 23 juin, avec 36 voix pour et 14 contre, les ajustements budgétaires ...

Les élus du conseil municipal se sont réunis, jeudi soir. Plusieurs dossiers ont été à l’ordre du jour, comme le choix d’un ...

C’est au contrôle de légalité de valider ou non la modification du vote. S’il l’est et que le président maintient sa position, il n’y a pas matière à remettre en cause le résultat.

Le Grand Conseil vaudois a accepté de réduire le délai d'attente pour le droit de vote communal des étrangers de dix à cinq ...

Financièrement perdant dans la future répartition des dotations au Syndicat de communes de l’Île-Napoléon (SCIN), le conseil municipal a refusé la modification des statuts de l’organisme ...

Lors du dernier conseil municipal, les élus ont voté une modification des tarifs applicables aux commerçants présents sur le marché de plein vent du dimanche matin sur le parking de l ...

Les législateurs britanniques ont approuvé vendredi un projet de loi permettant aux malades adultes en phase terminale ...

Le rapporteur peut, comme les autres membres de la commission, proposer des modifications au texte de la future loi. Ce sont des amendements. Le texte, éventuellement modifié, est ensuite adopté par ...

Un vote est attendu. Au cours du mois de février, la Ligue de Football Professionnel officialisait les dates les plus importantes de son calendrier, notamment celles du mercato estival.